lundi 3 novembre 2014

Droit des migrants, demandeurs d'asile et réfugiés. Caramba! Encore râpé...




 






























L'immigration attire toujours davantage l'attention. 
En cause: les conjonctures économique, 
politique et environnementale, bien sûr.
Mais aussi l'accélération de la mobilité internationale.
Qui a largement triplé en une bonne quarantaine d'années.
Au point de pousser
dans ses derniers retranchements
le droit des migrants, des demandeurs d'asile 
et des réfugiés
Celui-là même qui, quand il n'en arrive pas 
à être purement et simplement ignoré,
se voit de plus en plus souvent 
réduit à la portion congrue.
Ou à tout le moins... dépoussiéré.


«Les migrations sont des mouvements de populations, mais elles sont d'abord des histoires et des aventures humaines.
Elles sont l'expression de choix et de rêves individuels, mais elles sont aussi la conséquence de la violence, de la pauvreté, de la discrimination ou de l'exploitation.
» (1)
On ne saurait mieux dire que ce professeur de journalisme international qu'est Jean-Paul Marthoz (2).
Qui ajoute...
«Dans les cas de migrations forcées et de demandes d'asile, ce rappel des causes humaines et humanitaires de l'émigration est crucial.
Dans les pays d'arrivée, en effet, les autorités tendent à gommer les raisons de départ, comme si l'attention portée aux conditions de vie et au régime politique dans les pays d'émigration fragilisait l'approche sécuritaire, restrictive et soupçonneuse qui, souvent, les inspire.  (...)
Les migrants semblent surgir de nulle part, comme si leur existence commençait au poste frontière du pays de destination, comme s'ils n'avaient pas de passé ni d'histoire.» (3) 
Une façon de faire oublier qu'autant certaines demandes d'asile peuvent se révéler non fondées, autant la façon dont elles sont traitées par les autorités peut, au contraire, s'avérer trop restrictive.
Donc suspecte.
Voire spécieuse.
«Ainsi, pendant très longtemps, aux Etats-Unis, toute personne fuyant un régime communiste, Cuba par exemple, était considérée par définition comme "réfugiée", explicite le Belge. 
Alors qu'une personne en provenance d'un pays non-communiste (Haïti notamment) était soupçonnée d'être d'abord un "migrant économique" et devait démontrer qu'elle était menacée politiquement par le régime.» (4)

Les uns rognent, les autres grognent

C'est que le droit des réfugiés a ses limites.
Bien sûr, il concède des garanties minimales aux plans humain (5), économique et social (6).
Mais ces principes sont de plus en plus souvent bafoués, les Etats, dont ceux de l'Union européenne, tendant par exemple à interpréter la Convention de Genève (7) d'une manière toujours plus limitative.
Une évolution qui s'ajoute à deux autres difficultés... 

Nébuleuse juridique 

D'un côté, la définition des droits des migrants constitue, selon l'expression de la juriste marocaine Khadja El Madmad, «un puzzle juridique géant non assemblé» (8).  
«Les droits des migrants sont éparpillés dans différents textes, abonde cette autre spécialiste en la matière qu'est Stéphanie Grant (9). 
Des textes qu'il faudrait regrouper et revoir afin d'assurer une meilleure protection.» (10)
C'est ainsi que, pour chaque pays de l'U.E., non seulement l'asile est largement réglementé par Bruxelles mais la transposition de la législation communautaire au niveau national se doit encore de tenir compte de diverses obligations internationales.

Bienvenue chez... mon voisin!

D'un autre côté, le droit d'asile n'a été consacré par aucun instrument contraignant de portée universelle (11).
La Convention de Genève énonce, certes, un principe de non-refoulement qui interdit aux Etats de renvoyer un réfugié dans son pays d'origine ou dans un autre où sa vie pourrait être en danger.
Mais elle ne les oblige pas à accueillir ce même réfugié sur leur propre territoire.
Peut-on encore, dans ces conditions, parler d'un droit de migrer?
«Oui, répond  le Belge Henri Goldman, ancien coordinateur du département "migrations" au Centre fédéral pour l’égalité des chances et actuel rédacteur en chef du magazine MICmag (12).
Mais dans des circonstances particulières, déterminées par les pays de destination.»

«No way! You will not make Australia home

Un petit exemple vaut mieux qu'un long discours. 
Prenons donc le cas de l'Australie.
Où, plus que jamais, les immigrants se voient refuser toute possibilité de s'installer.
Et ce, dorénavant, même si l'instruction de leur dossier aboutit à la reconnaissance du statut de réfugié.
De quoi inciter le député indépendant Andrew Wilkie à demander (13) à la Cour pénale internationale (C.P.I.) d’enquêter sur les restrictions drastiques dont fait plus que jamais l'objet la politique d’immigration de son pays
Un pays que le dit parlementaire n'hésite plus à pointer du doigt pour «crimes contre l’humanité».
Opportunisme politicien?
Peut-être.
L'événement ne s'en inscrit pas moins dans la «dynamique» d'une impuissance. 
Celle des règles édictées par les organisations internationales à contrer les ravageuses conséquences des conjonctures économique, politique et environnementale.
Soit un contexte qui, aujourd'hui, ne débouche plus seulement sur la persistance des violations de droits fondamentaux.
Mais, trop souvent, sur leur montée en puissance. (14)(15)

(A suivre)

Christophe Engels 


(1) Marthoz Jean-Paul, Couvrir les migrations, De Boeck, coll. Info & com, Bruxelles, 2011, p.36.
(2) Professeur de journalisme international à l'Université Catholique de Louvain et de déontologie de l'information à l'Institut des Hautes Etudes de Communications Sociales, Jean-Paul Marthoz est aussi chroniqueur de politique international au quotidien Le Soir.
(3) Marthoz Jean-Paul, ibidem, pp.36-37.
(4) Marthoz Jean-Paul, ibidem, p.37.
(5) Droit à la sécurité, liberté de pensée et de religion, droit à la protection contre la torture et les traitements dégradants...
(6) Accès aux soins, à l'éducation et à l'emploi.
(7) Ou Convention relative au statut des réfugiés signée en 1951 (à Genève, donc).
(8) Madmad Khadja El, propos prononcés lors d'un colloque organisé en octobre 2008 à Rabat par l'Institut Panos Europe.
(9) Stéphanie Grant est juriste. Spécialisée dans les droits de l'Homme, la migration, la nationalité et les réfugiés, elle a dirigé le service de la recherche et du droit au développement du Haut Commissariat des Nations Unies pour les Droits de l'Homme, à Genève. Elle a aussi été directrice de recherche au Secrétariat International de Amnesty International. Elle a par ailleurs exercé pour Bindman & Partners, à Londres, et travaille actuellement comme chercheuse invitée à l'Université du Sussex.
(10) Grant Stéphanie, International migration and human rights, GCIM, 2005, p.3.
(11) Voir, entre autres, Lochak Danièle, Les droits de l'homme, La Découverte, Paris, 2002, p.102.
(12) MIC avec M comme migrations, I comme interculturel et C comme coopération au développement. 
(13) Le 22 octobre 2014.
(14) Une première version de ce message a été relue par deux juristes du Service International de Recherche, d'Education et d'Action Sociale (Siréas), Dieudonné Diumishutsha et Renaud De Mot, que nous remercions.
(15) Pour suivre (sous réserve de changement de dernière minute):
. la suite d'une série de messages consacrés à l'immigration,
. des analyses sur la social-démocratie et l'écologie politique (après le libéralisme ainsi que l'humanisme démocratique qui, pour rappel, ont d'ores et déjà été abordés).


8 commentaires:

  1. Belgique

    A la tribune des Grandes Conférences Catholiques

    le lundi 24 novembre 2014

    Jean-Noël Jeanneney
    Historien,
    Ancien ministre,
    Président honoraire de la Bibliothèque nationale de France

    Historien, ancien Ministre et ancien Président de la Bibliothèque nationale de France, Jean-Noël Jeanneney est l’auteur de nombreux ouvrages politiques et historiques. Il a toujours organisé ses recherches et ses responsabilités politiques à partir de sa vocation d’historien. Pour notre public, Jean-Noël Jeanneney s’interrogera sur les événements parfois minuscules de l’histoire qui détournent le cours des choses et font basculer les situations. Ses propos s’attacheront à des exemples multiples, d’âge en âge, souvent pittoresques, toujours éclairants. Il nous exposera également comment « l’uchronie » ou « l’histoire-fiction », qui imagine d’autres évolutions possibles, résultant d’une bifurcation minime par rapport à ce qui est réellement survenu, est un puissant outil de compréhension et d’analyse. Le titre de sa conférence à notre tribune sera : « Le hasard en Histoire ».

    M. Jean-Noël Jeanneney sera présent par Madame Laurence van Yperseele, historienne et professeur à l’UCL.

    Renseignements et inscriptions :
    Grandes Conférences Catholiques, avenue Louise 149/21 à 1050 Bruxelles
    Tél. : 0(032)2/543 70 99 (du lundi au vendredi de 9 à 12 heures)
    Télécopie : 0(032)2/543 70 98
    Courriel : gcc@grandesconferences.be
    Internet :www.grandesconferences.be
    Tarifs : Fauteuil 25€ - Balcon 20€ - Etudiant 9€

    La conférence se tient au « Square Brussels Meeting Centre » (ancien Palais des Congrès), rue Mont des Arts à 1000 Bruxelles, le lundi 24 novembre 2014 à 20h30 précises.


    Agenda :
    Le mercredi 3 décembre 2014, Emmanuel de Merode, Anthropologue et Conservateur du Parc national des Virunga en République démocratique du Congo.

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  2. Que faire avec les émotions ?

    « Il n’y a pas de raison de s’énerver pour ça ! »
    Cette phrase, vous l’avez peut-être déjà entendue… L’émotion n’est pas toujours acceptée. « Pense à autre chose ! », « Arrête de te plaindre ! », « Si tu avais fait ce que je t’avais conseillé, tu ne te serais jamais mise dans des états pareils ! », etc. Autant de réactions qui peuvent être difficiles à accueillir, quand je me sens mal...

    Un article de Christèle Lacour à (re)lire sur http://www.universitedepaix.org/que-faire-avec-les-emotions


    Pour découvrir d'autres articles de fond: cfr. http://www.universitedepaix.org/ressources/archives-des-articles


    Université de Paix
    www.universitedepaix.be

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  3. Jean-François Mattei, L’humanitaire à l’épreuve de l’éthique. Paris, Editions Les Liens qui Libèrent, 2014,180 pages, 15 EUR.

    L’on ne présente plus l’ancien Ministre de la Santé, Jean-François Mattei, professeur émérite de pédiatrie et de
    génétique médicale. Mais avec cet ouvrage c’est surtout le
    président honoraire de la Croix-Rouge française qui prend
    la plume et partage son expérience dans l’humanitaire et
    plus encore, de sa prise de conscience au contact du terrain de la nécessité d’une réflexion éthique et de la similitude des situations entre médecine et humanitaire.
    En ouvrant l’ouvrage, on lit: «Port-au-Prince, le 27 janvier
    2010. Voilà une heure que notre voiture a quitté l’aéroport...» Cela pourrait être un roman d’aventure, mais
    c’est la tragique réalité du terrain. L’auteur la décrit avec
    toutes ses ambiguïtés, sans éluder les contradictions, les questions, et ses propres interrogations. Le vécu du peuple haïtien ouvre et ferme cet ouvrage en 4 chapitres.
    Dans le premier chapitre, «Les défis de la mutation humanitaire», J.F. Mattei évoque l’histoire de l’humanitaire dans un monde qui change à une vitesse étourdissante. Il met en évidence les problèmes auxquels les équipes de la Croix-Rouge et lui-même ont dû faire face. Ainsi il a fallu se rendre à l’évidence: on ne peut simplement parer au
    plus pressé dans l’urgence, il faut également tenter de prévenir (diminuer les risques) et surtout gérer le post-crise, permettre aux gens sur place de se prendre en charge selon leur autonomie, de leur capacité de résilience et à partir des références de
    leur propre culture. L’auteur modélise cet humanitaire durable avec la figure de papillon. De même
    il faut respecter la souveraineté des Etats dont les frontières peuvent poser question (Afrique) et prendre en compte la question de la sécurité. Tout en n’oubliant pas la
    question sociale dans nos pays...
    Les trois chapitres qui suivent évoquent la place du questionnement éthique: d’abord dans ses principes, puis appliqué à l’humanitaire et, enfin, à partir de l’exemple d’Haïti.
    L’éthique dont il est question s’appuie sur les 4 principes de la bioéthique américaine (autonomie, justice, bienfaisance, non-malfaisance). Et peut-être aurait-il été intéressant de prendre également en compte les principes européens de la Déclaration de Barcelone qui, à côté de l’autonomie, s’appuie aussi sur la vulnérabilité, la dignité et l’intégrité.
    L’intérêt est la discussion de chacun des principes en lien avec l’éthique et l’analyse du contre-exemple éthique que fut l’affaire de l’Arche de Zoé.
    Ce faisant, l’auteur s’interroge sur ce qu’est l’engagement humanitaire aujourd’hui et quels défis il s’agit d’affronter. Le discernement éthique doit permettre d’évaluer les
    priorités, un «fil d’Ariane», mais il y faudra aussi un certain «croire»: le «croire» des haïtiens qui frap
    pe l’auteur, le «croire» d’Henri Dunant qu’il cite: «Seuls ceux qui sont assez fous pour croire qu’ils peuvent changer le monde y parviennent.» Ou celui
    de Bruno Frappat: «Ne faisons pas seulement aux Haïtiens l’aumône de nos regards navrés ou le don de notre argent, faisons-leur la grâce de reconnaître et d’admirer leur dignité.»
    Un ouvrage écrit avec enthousiasme et passion qui intéressera le plus grand nombre.
    Marie-Jo Thiel

    A noter que Jean-François Mattei présentera la réflexion qui préside à cet ouvrage lors de la conférence Gutenberg qu’il donnera à Strasbourg le 17 novembre prochain (18h30
    -20h) à l’amphithéâtre de la faculté de médecine.

    Extrait de la lettre de novembre du Centre Européen de Recherche en Ethique (CEERE, à l'Université de Strasbourg)
    http://ethique-alsace.unistra.fr/uploads/media/79_Lettre_CEERE_novembre.pdf

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  4. Conservateur comment ?

    Il y a bien des moyens d’être conservateur et, dans le champ religieux plus particulièrement, les désignations ne manquent pas : traditionaliste, intégriste, illuminé, charismatique, piétiste, fondamentaliste… N’en jetez plus ! En face, « progressiste » se porte plutôt bien et n’a pas l’air d’être une maladie. Le défaut de communication et le danger de violence caractérisent en effet pour nos contemporains le pire de la religion dans sa version conservatrice. Or ce fourre-tout antimoderne, s’il représente un repoussoir commode, appelle tout de même clarification. Une fois qu’on a dit que le conservatisme religieux implique le déni de l’historicité, un usage aplati des textes de référence et une conception positiviste de la vérité, on est encore loin de comprendre la séduction qu’il exerce.

    D’où l’intérêt heuristique d’élire deux postures également conservatrices, mais d’origine et de sens opposés : l’intégrisme et le fondamentalisme. À suivre les définitions qu’en donnait naguère Pierre Lathuilière, l’intégrisme s’enracine dans une tradition sociale de communauté et, s’il élève des imprécations contre le monde moderne, c’est au nom du refus d’une histoire qui aurait rompu avec le cours de la tradition et dérogé à son intégrité. Le fondamentalisme ne présente pas du tout les mêmes traits. Relevant d’une conversion intime et individuelle avant tout, il consiste à se croire immédiatement en présence des fondements de la foi ; il ignore par conséquent l’histoire. Et l’attitude correspondante par rapport à ce monde voué au néant par le jugement de Dieu, tourne au refus complet. On le voit : l’origine de ces deux postures les oppose ; quant aux éléments qu’elles ont en commun, ils ne sont pas disposés sur la même portée.

    L’intégrisme produit des religieux ou des soldats (ou des religieux-soldats) : on les isole ou on les combat. Le fondamentalisme engendre des martyrs : et il est beaucoup plus difficile de réagir face à des gens qui s’instituent victimes sacrificielles. Mais, dans l’un et l’autre cas, ce sont des personnes, toujours, avec leurs jeunes raideurs ou leurs rigidités anciennes, avec leurs incohérences, et celles-ci nous renvoient aux nôtres. À notre intégrisme du nouveau et du toujours plus, si mal questionné ; à nos peu de convictions vraiment assurées.

    – Comment, vous, conservateur ! Et pourquoi ?

    René Heyer, Professeur, Faculté de théologie catholique, Strasbourg
    Editorial à la lettre de novembre du Centre Européen de Recherche en Ethique (CEERE, à l'Université de Strasbourg)
    http://ethique-alsace.unistra.fr/uploads/media/79_Lettre_CEERE_novembre.pdf

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  5. Belgique

    Bonjour,

    J’ai l’honneur de vous inviter à la 7ème édition de la Foire du livre politique de Liège.

    Cette année l’événement aura lieu à la Cité Miroir dans le Salon des Lumières les samedi et dimanche 8 et 9 novembre 2014 de 13h à 20h :

    http://www.lafoiredulivre.net


    Nous recevrons une trentaine d'enseignes et le programme comporte 17 débats et présentations d'ouvrages :

    http://www.lafoiredulivre.net/uploads/Programme%202014%20web.pdf


    Ce sera également l’occasion de découvrir le lauréat de la 4ème édition du Prix du livre politique, les dessins du caricaturiste Jacques Sondron, ainsi qu’une exposition « 20 ans de photographie de presse à Liège » (une sélection de 15 clichés de Michel Houet).

    En parallèle, au même moment à la Cité Miroir se tient l’exposition « L’art dégénéré selon Hitler. La vente de Lucerne » (du 17 10 14 au 29 03 15) :

    http://www.citemiroir.be/activite/lart-d%C3%A9g%C3%A9n%C3%A9r%C3%A9-selon-hitler


    Bienvenue à tous,

    Jérôme Jamin
    Directeur
    Foire du livre politique de Liège

    https://www.facebook.com/foiredulivrepolitique

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  6. Belgique

    Mondocultures Asbl présente en partenariat avec le MRAX (Mouvement contre le Racisme, l'Antisémitisme et la Xénophobie) et dans le cadre du Week-end du Doc:

    The art of becoming
    (Hanne Phlypo & Catherine Vuylsteke, Belgique, 2013, 60’, VO/OV st Fr/Nl)

    À travers les récits de trois mineurs étrangers non accompagnés en provenance d'Afghanistan, de Syrie et de Guinée, nous découvrons leurs parcours migratoires vers l'Europe, leur quotidien dans un centre pour réfugiés et leur lutte acharnée pour éviter l'expulsion.

    La projection sera suivie d’une rencontre avec la réalisatrice Hanne Phlypo & Zoé Miniconi, animatrice du MRAX.


    Mercredi 19 novembre,
    à 19h30,
    Au Cercle des Voyageurs,
    18 rue des Grands Carmes,
    1000 Bruxelles

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  7. Belgique

    Est-il vraiment plus difficile de devenir belge aujourd’hui? Quelles sont les procédures? Quelles sont les conditions? A qui s’adresser?

    Ces questions, de plus en plus nombreux sont les étrangers qui se les posent. Les dernières réformes législatives et l’atmosphère politique ont réussi à en dissuader plus d’un d’entamer les démarches nécessaires à l’acquisition de la nationalité belge.

    Le FORUM NATIONALITE qui aura lieu le lundi 25 novembre prochain vise à informer les migrants et à dissiper les doutes et les craintes liés aux procédures de naturalisation. De nombreuses associations seront présentes pour répondre aux questions, proposer leur soutien, orienter vers les acteurs concernés et discuter des difficultés et obstacles que chaque individu est susceptible de rencontrer.

    N’hésitez pas à diffuser l'info et à accompagner toutes celles et ceux qui hésitent encore à "oser" introduire une demande de naturalisation...

    Forum nationalité
    mardi 25 novembre,
    à 09h00
    au CCM (Centre Communautaire Maritime)
    rue Vandenboogaerde 93
    1080 Molenbeek-Saint-Jean

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  8. "Images mouvementées":
    sortir du cadre avec le festival cinéma de ATTAC...
    http://www.youtube.com/watch?v=suuCvWHjTs0#t=71

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